OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Juillet 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 09 octobre 2014
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 47 Ko
Juillet 2014 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 09 octobre 2014
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 75 Ko
2014/38 - Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice des préférences du RAM
Avis aux importateurs
- Pays :
- Pays bénéficiaires du RAM
- Produit :
- Divers
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 09 octobre 2014
- Mots clés :
-
- Télécharger le document - PDF 66 Ko
2014/37 - Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du schéma de préférences tarifaires généralisées (SPG)
Modification de la liste des pays bénéficiant effectivement du SPG, à compter du 01/10/2014, du 01/01/2015 et du 01/01/2016.
- Pays :
- Bostwana, Camerou, Côte d'Ivoire, Fidji, Ghana, Kenya, Namibie, Swaziland, Colombie, Costa Rica,Guatemala, El Salvador, Honduras, Nicaragua, Panama, Pérou, turkmenistan
- Produit :
- Produits couverts par le régime général et le régime spécial du SPG
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 02 octobre 2014
- Mots clés :
-
- Télécharger le document - PDF 12 Ko
2014/36 - Avis aux importateurs de nitrate d'ammonium originaire de Russie
Reconduction de mesures antidumping à l'issue de l'enquête engagée au titre de l'expiration des mesures en cours.
- Pays :
- Russie
- Produit :
- Nitrate d'ammonium
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 30 septembre 2014
- Mots clés :
-
- Télécharger le document - PDF 34 Ko