OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 20 août 2018

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 26 juillet 2018 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0174 du 31/07/2018.

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Publié le :
Mardi 31 juillet 2018
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Campagne viti-vinicole 2017-2018

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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Publié le :
Vendredi 20 juillet 2018

2017 - Relevé par département de la production des vins

Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits /
Volumes déclarés en VSI-VCI.

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Publié le :
Jeudi 14 juin 2018
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 2 juillet 2018

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 7 juin 2018 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0131 du 9/06/2018.

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Publié le :
Vendredi 08 juin 2018
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 30 avril 2018

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 30 mars 2018 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0077 du 01/04/2018.

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Publié le :
Mardi 03 avril 2018
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