OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2018/34-Avis aux importateurs de bicyclettes originaires de République populaire de Chine

Réexamen à l'expiration des mesures antidumping sur les importations de bicyclettes originaires de République populaire de Chine

Pays :
Chine
Produit :
bicyclettes
Auteur :
Publié le :
Mardi 05 juin 2018
Mots clés :

Mars 2018 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Lundi 04 juin 2018
Mots clés :

Mars 2018 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Lundi 04 juin 2018
Mots clés :

2018/33-Avis aux importateurs de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte, originaires de République populaire de Chine et expédiés d'Inde, d'Indonésie, de Malaisie, de Taïwan et de la Thaïlande

Ajout d'une société indienne pour l'exonération des droits antidumping à l'importation de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte, originaires de République populaire de Chine et expédiés d'Inde, d'Indonésie, de Malaisie, de Taïwan et de la Thaïlande

Produit :
certains tissus de fibre de verre à maille ouverte
Auteur :
Publié le :
Vendredi 01 juin 2018
Mots clés :

2018/32-Avis aux importateurs de biodiesel originaire d'Argentine

Mise en place d'un enregistrement des importations de biodiesel originaire d'Argentine

Auteur :
Publié le :
Vendredi 25 mai 2018
Mots clés :