OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2018/26-Avis aux importateurs de bicyclettes électriques, originaires de la République populaire de Chine

Mise en place d'un enregistrement des importations de bicyclettes électriques originaires de République populaire de Chine

Pays :
Chine
Produit :
bicyclettes électriques
Auteur :
Publié le :
Lundi 07 mai 2018
Mots clés :

Février 2018 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Lundi 30 avril 2018
Mots clés :

Février 2018 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Lundi 30 avril 2018
Mots clés :

2018/25-Avis aux importateurs de produits en aluminium originaires de tous les pays tiers (Hors Norvège, Liechtenstein et Islande)

Mise en place d'une mesure de surveillance préalable pour les importations de produits en aluminium originaires de tous les pays tiers (Hors Norvège, Liechtenstein et Islande)
Produit :
aluminium
Auteur :
Publié le :
Vendredi 27 avril 2018
Mots clés :

2018/24-Avis aux importateurs de certains produits originaires des Etats-Unis

Droit additionnel à l'importation de certains produits originaires des Etats-Unis
Pays :
Etats-Unis
Auteur :
Publié le :
Jeudi 26 avril 2018
Mots clés :