OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Avril 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Mercredi 09 juillet 2014
Mots clés :

Avril 2014 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Publié le :
Mercredi 09 juillet 2014
Mots clés :

2014/22 du 08/07/2014 - Avis aux importateurs de produits originaires d'Islande et de Norvège

Avis aux importateurs : réglementation antidumping.
Pays :
Islande et Norvège
Produit :
Poissons et produits de la pêche et préparations
Auteur :
Publié le :
Mardi 08 juillet 2014
Mots clés :

2014/21 du 08/07/2014 - Avis aux importateurs d'acide trichloro-isocyanurique originaire de Chine

Avis aux importateurs : réglementation antidumping.
Pays :
Chine
Produit :
acide trichloro-isocyanurique
Auteur :
Publié le :
Mardi 08 juillet 2014
Mots clés :

2014/20 du 04/06/2014 - Avis aux importateurs d’acide trichloro-isocyanurique et les préparations à base de cette substance originaires de Chine

Avis aux importateurs : réglementation antidumping.
Pays :
Chine
Produit :
acide trichloro-isocyanurique
Auteur :
Publié le :
Mercredi 04 juin 2014
Mots clés :