OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2016/56-Avis aux importateurs de certains papiers thermosensibles légers, originaires de république de Corée

Mise en place d'un droit antidumping provisoire pour les importations de certains papiers thermosensibles légers originaires de Corée

Pays :
Corée
Produit :
certains papiers thermosensibles légers
Auteur :
Publié le :
Vendredi 18 novembre 2016
Mots clés :

Août 2016 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs et de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Mardi 08 novembre 2016
Mots clés :

2016/55-Avis aux importateurs de certains produits agricoles originaires d'Afrique du Sud

Modalités d'ouverture de nouveaux contingents tarifaires pour certains produits agricoles originaires d'Afrique du Sud

Pays :
Afrique du Sud
Produit :
certains produits agricoles
Auteur :
Publié le :
Vendredi 04 novembre 2016
Mots clés :

2016/54-Avis aux importateurs d'accessoires de tuyauterie filetés, moulés, en fonte malléable, originaires de Chine

Annulation des droits antidumping appliqués au producteur chinois Jinan Meide Casting Co. Ltd

Pays :
Chine
Produit :
accessoires de tuyauterie filetés, moulés, en fonte malléable
Auteur :
Publié le :
Vendredi 28 octobre 2016
Mots clés :

2016/53-Avis aux importateurs de certaines préparations alimentaires, originaires des États-Unis

Nouveaux organismes américains habilités à délivrer un certificat d'origine pour le bénéfice du contingent 09.0096

Pays :
Etats-Unis
Produit :
certaines préparations alimentaires
Auteur :
Publié le :
Lundi 17 octobre 2016
Mots clés :