OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2020
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.
Source : Arrêté du 4 décembre 2019 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0285 du 8 décembre 2019.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 10 décembre 2019
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 121 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2019
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.
Source : arrêté du 11 octobre 2019 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0241 du 16 octobre 2019, modifié par arrêté du 17 octobre 2019 publié au JO n°0247 du 23 octobre 2019.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 23 octobre 2019
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 128 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2019
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 02 septembre 2019
- Télécharger le document - XLS 955 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juillet 2019
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 3 juin 2019 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO 0133 du 9 juin 2019.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 11 juin 2019
- Télécharger le document - ODS 111 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mai 2019
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 8 avril 2019 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JORF n°0087 du 12 avril 2019.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 12 avril 2019
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 843 Ko