OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Août 2016 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs et de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 08 novembre 2016
- Mots clés :
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2016/55-Avis aux importateurs de certains produits agricoles originaires d'Afrique du Sud
Modalités d'ouverture de nouveaux contingents tarifaires pour certains produits agricoles originaires d'Afrique du Sud
- Pays :
- Afrique du Sud
- Produit :
- certains produits agricoles
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 04 novembre 2016
- Mots clés :
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2016/54-Avis aux importateurs d'accessoires de tuyauterie filetés, moulés, en fonte malléable, originaires de Chine
Annulation des droits antidumping appliqués au producteur chinois Jinan Meide Casting Co. Ltd
- Pays :
- Chine
- Produit :
- accessoires de tuyauterie filetés, moulés, en fonte malléable
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 28 octobre 2016
- Mots clés :
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2016/53-Avis aux importateurs de certaines préparations alimentaires, originaires des États-Unis
Nouveaux organismes américains habilités à délivrer un certificat d'origine pour le bénéfice du contingent 09.0096
- Pays :
- Etats-Unis
- Produit :
- certaines préparations alimentaires
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 17 octobre 2016
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 8 Ko
Juillet 2016 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 17 octobre 2016
- Mots clés :
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