OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Février 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Mardi 28 avril 2015
Mots clés :

Février 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants.

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
Auteur :
Publié le :
Mardi 28 avril 2015
Mots clés :

2015/20-Avis aux importateurs de vêtements de République Dominicaine

Avis aux importateurs de vêtements de République Dominicaine
Pays :
République Dominicaine
Produit :
ex 6203 42, ex 6109 10
Auteur :
Publié le :
Mardi 21 avril 2015
Mots clés :

Marchés publics de la DGDDI notifiés en 2014

Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.
Auteur :
Publié le :
Lundi 20 avril 2015
Mots clés :

2015/19-Avis aux importateurs de certaines barres en acier inoxydable originaires d'Inde

Changement de dénomination du producteur indien relevant du CACO B004
Pays :
Inde
Produit :
Barres en acier inoxydable
Auteur :
Publié le :
Lundi 13 avril 2015
Mots clés :