OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Mars 2018 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 04 juin 2018
- Mots clés :
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Mars 2018 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 04 juin 2018
- Mots clés :
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2018/33-Avis aux importateurs de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte, originaires de République populaire de Chine et expédiés d'Inde, d'Indonésie, de Malaisie, de Taïwan et de la Thaïlande
Ajout d'une société indienne pour l'exonération des droits antidumping à l'importation de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte, originaires de République populaire de Chine et expédiés d'Inde, d'Indonésie, de Malaisie, de Taïwan et de la Thaïlande
- Produit :
- certains tissus de fibre de verre à maille ouverte
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 01 juin 2018
- Mots clés :
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2018/32-Avis aux importateurs de biodiesel originaire d'Argentine
Mise en place d'un enregistrement des importations de biodiesel originaire d'Argentine
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 25 mai 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 7 Ko
2018/31 Avis aux importateurs de vitrage solaire originaire de Malaisie
Avis d'ouverture d'une procédure antidumping concernant les importations de vitrage solaire originaire de Malaisie
- Pays :
- Malaisie
- Produit :
- vitrage solaire
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 23 mai 2018
- Mots clés :
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