OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2016/50-Avis aux importateurs de certains produits laminés à chaud en fer, en acier non alliés ou en autres aciers alliés, originaires de Chine
Mise en place d'un droit antidumping provisoire pour certains produits laminés à chaud en fer, en acier non alliés ou en autres aciers alliés, originaires de Chine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- certains produits laminés à chaud en fer, en acier non alliés ou en autres aciers alliés
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 10 octobre 2016
- Mots clés :
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Juin 2016 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 12 septembre 2016
- Mots clés :
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Juin 2016 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 12 septembre 2016
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 72 Ko
2016/49-Avis aux importateurs de certains poissons et produits de la pêche originaires de Norvège
Ouverture de nouveaux contingents tarifaires à droits nuls pour certains produits de la pêche originaire de Norvège
- Pays :
- Norvège
- Produit :
- certains poissons et produits de la pêche
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 26 août 2016
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 134 Ko
2016/48-Avis aux importateurs de modules photovoltaïques originaires de Chine
Retraits de leurs engagements aux producteurs chinois B859, B860 et B869
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Modules photovoltaïques
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 24 août 2016
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 100 Ko