OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2015/02-Avis aux importateurs de produits originaires du Kenya

Avis aux importateurs
Pays :
Kenya
Produit :
Divers
Auteur :
Publié le :
Vendredi 09 janvier 2015
Mots clés :

Octobre 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Mercredi 07 janvier 2015
Mots clés :

Octobre 2014 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Mercredi 07 janvier 2015
Mots clés :

2015/01-Avis aux importateurs de produits originaires de Moldavie

Ouverture de trois nouveaux contingents tarifaires de produits agricoles originaires de MD
Pays :
Moldavie
Produit :
Raisins de table, pommes et prunes fraîches
Auteur :
Publié le :
Mardi 06 janvier 2015
Mots clés :

2014/50-Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du schéma de préférences tarifaires généralisées

Prorogation du bénéfice du SPG pour l'Equateur
Pays :
Equateur
Produit :
Tous produits couverts par le SPG spécial en faveur au développement durable et à la bonne gouvernance
Auteur :
Publié le :
Mercredi 31 décembre 2014
Mots clés :