OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2014/41-Avis aux importateurs de produits soumis à droits antidumping ou compensateurs
Changement de dénomination de sociétés de production/exportation
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Divers produits
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 25 novembre 2014
- Mots clés :
-
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Août 2014 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 12 novembre 2014
- Mots clés :
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2014/40 - Avis aux importateurs de truites arc-en ciel originaires de Turquie
Institution d'un droit compensateur provisoire à l'encontre de certaines truites originaires de Turquie
- Pays :
- Turquie
- Produit :
- Truites arc en ciel
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 10 novembre 2014
- Mots clés :
-
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2014/39- Avis aux importateurs concernant la prolongation des mesures tarifaires autonomes accordées à l'Ukraine
Les mesures tarifaires autonomes pour les marchandises originaires d'Ukraine devaient initialement s'appliquer du 23 avril 2014 jusqu'au 1er novembre 2014. Le règlement n° 1150/2014, applicable à compter du 2 novembre 2014, prévoit leur prolongation jusqu'au 31 décembre 2015.
- Pays :
- Ukraine
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 06 novembre 2014
- Mots clés :
-
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Juillet 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 09 octobre 2014
- Mots clés :
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