OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Octobre 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
Auteur :
Publié le :
Lundi 11 janvier 2016
Mots clés :

2016/1-Avis aux importateurs de certains produits originaires des Balkans occidentaux et notamment de Bosnie-Herzégovine

Modification des dispositions du règlement (CE) n° 1215/09

Pays :
Balkans occidentaux
Produit :
Certains produits agricoles
Auteur :
Publié le :
Lundi 04 janvier 2016
Mots clés :

2015/67-Avis aux importateurs de certains produits de la pêche

Ouverture des contingents "pêche" autonomes pour la période 2016-2017 et 2018
Produit :
Certains produits de la pêche
Auteur :
Publié le :
Jeudi 31 décembre 2015
Mots clés :

2015/66 - Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice de contingents tarifaires géré selon la méthode du « fur et à mesure »

Prise en compte et gestion des demandes d'imputation établies au titre des déclarations en douane validées les trois premiers jours de l'année

Auteur :
Publié le :
Mardi 29 décembre 2015

2015/65-Avis aux importateurs de certains produits originaires d'Ukraine

Ouverture au 1er janvier 2016 de contingents tarifaires à droits nuls au bénéfice de produits originaires d'Ukraine dans le cadre des dispositions de l'accord d'association UE-Ukraine enté en vigueur à titre provisoire
Pays :
Ukraine
Produit :
Divers produits
Auteur :
Publié le :
Mardi 29 décembre 2015
Mots clés :