OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2015/05-Avis aux importateurs de glutamate monosodique originaire d'Indonésie

Institution de droits antidumping définitifs et perception des droits provisoires
Pays :
Indonésie
Produit :
Glutamate monosodique
Auteur :
Publié le :
Lundi 26 janvier 2015
Mots clés :

2015/04-Avis aux importateurs de glutamate monosodique originaire de Chine

Reconduction du droit antidumping définitif au terme de l'enquête ouverte au titre de l'expiration des droits
Pays :
Chine
Produit :
Glutamate monosodique
Auteur :
Publié le :
Lundi 26 janvier 2015
Mots clés :

2015/03-Avis aux importateurs certains produits originaires de pays tiers à l’Union européenne

Ouverture de trois nouveaux contingents tarifaires consolidés au GATT
Pays :
Tous pays tiers à l'UE
Produit :
Chocolet-Sucreries sans cacao-Autres produits de la boulangerie
Auteur :
Publié le :
Mardi 20 janvier 2015
Mots clés :

2015/02-Avis aux importateurs de produits originaires du Kenya

Avis aux importateurs
Pays :
Kenya
Produit :
Divers
Auteur :
Publié le :
Vendredi 09 janvier 2015
Mots clés :

Octobre 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Mercredi 07 janvier 2015
Mots clés :