OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Juillet 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Jeudi 09 octobre 2014
Mots clés :

Juillet 2014 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Jeudi 09 octobre 2014
Mots clés :

2014/38 - Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice des préférences du RAM

Avis aux importateurs
Pays :
Pays bénéficiaires du RAM
Produit :
Divers
Auteur :
Publié le :
Jeudi 09 octobre 2014
Mots clés :

2014/37 - Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du schéma de préférences tarifaires généralisées (SPG)

Modification de la liste des pays bénéficiant effectivement du SPG, à compter du 01/10/2014, du 01/01/2015 et du 01/01/2016.
Pays :
Bostwana, Camerou, Côte d'Ivoire, Fidji, Ghana, Kenya, Namibie, Swaziland, Colombie, Costa Rica,Guatemala, El Salvador, Honduras, Nicaragua, Panama, Pérou, turkmenistan
Produit :
Produits couverts par le régime général et le régime spécial du SPG
Auteur :
Publié le :
Jeudi 02 octobre 2014
Mots clés :

2014/36 - Avis aux importateurs de nitrate d'ammonium originaire de Russie

Reconduction de mesures antidumping à l'issue de l'enquête engagée au titre de l'expiration des mesures en cours.
Pays :
Russie
Produit :
Nitrate d'ammonium
Auteur :
Publié le :
Mardi 30 septembre 2014
Mots clés :