Le Premier ministre a réuni les ministres Olivier Dussopt, Agnès Pannier-Runacher…
Actualités de la douane
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Brexit
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Depuis le 11 juillet, le territoire français, à l’exception de la Guyane et de Mayotte,…
Douane Magazine 15 - Numéro spécial : à l’épreuve du COVID-19
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Au 1er Janvier 2021, le Brexit entre effectivement en application et le Royaume-Uni…
Brexit : la Douane française et ses partenaires vous accompagnent
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L’accord commercial avec le Vietnam, en vigueur au 1er août…
Nouvel accord commercial entre l’Union européenne et le Vietnam
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Pour continuer de bénéficier au 1er janvier 2020 des préférences tarifaires…
Échanges avec les pays et territoires d'Outre-mer (PTOM) - Point d'attention pour les opérateurs métropolitains
Commerce international -
Les négociateurs de l’Union européenne et du Royaume-Uni se sont entendus le 17 octobre…
Préparez-vous au BREXIT
Brexit -
L’essentiel des règles relatives à la valeur en douane, issues du Code des douanes…
Valeur en douane des marchandises
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« La durabilité au cœur de l’action douanière pour les personnes, la prospérité et…
Journée internationale de la douane 2020
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La nouvelle circulaire effective à partir du 1er janvier 2020 apporte des informations…
Réglementation de la déclaration d'échanges de biens en 2020
Brexit, DEB -
Objectif : faire revenir la France dans le top 10 mondial des filières…
Lancement de « France Logistique »
Commerce international, Transit -
Au 1er juillet 2021, le paquet TVA e-commerce entre en vigueur, et…
Professionnels - 1er juillet 2021 : entrée en vigueur du paquet TVA e-commerce
portailpro, Alcools et boissons, Contributions indirectes, Fiscalité, Missions et organisation de la douane, Navigation, Tabacs, Transport, TVA -
Consultez la présentation du guichet unique national du dédouanement (GUN) mise à jour…
Le guichet unique national du dédouanement
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Vous pouvez donner votre avis sur les services en ligne proposés par la douane.…
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Services en ligne -
A compter du 20 novembre 2019, le guichet unique national du dédouanement (GUN)…
Le GUN intègre les certificats AGRIM délivrés par l’ODEADOM
GUN -
Les États-Unis ont décidé d'instituer, à compter du 18 octobre 2019, des droits…
Application par les États-Unis de droits additionnels sur certains produits de l'UE
Commerce international, International