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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

BOD 6417 (27/03/2000) - Produits petroliers : droits et taxes …

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Décision administrative : 00-058
Intitulé : Produits petroliers : droits et taxes applicables aux produits pétroliers pendant le 1er trimestre de l'année 2000 libellés en euros