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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

BOD 6469 (21/11/2000) - Ce BOD regroupe plusieurs décisions …

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Décision administrative : 00-201
Intitulé : Colis postaux et envois de la poste aux lettres.
Décision administrative : 00-204
Intitulé : Vente en douane du 15 décembre 2000. marchandises diverses.
Décision administrative : 00-202
Intitulé : Nomenclature combinée. r(ce) n° 2354/2000 de la commission du 24 octobre 2000.
Décision administrative : 00-203
Intitulé : Navigation maritime. francisation des navires de plaisance en essais ou en démonstration et de ceux convoyés par voie maritime par les constructeurs français.