Ces révisions seront intégrées à la publication du chiffre de décembre 2018.
Révision des statistiques du commerce extérieur sur les importations des produits aéronautiques
Statistiques
Actualités de la douane: Professionnelles
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À compter du 1er janvier 2019, les frais engagés par la douane (stockage, manutention, transport…
Frais de stockage et de destruction de marchandises soupçonnées d'être contrefaisantes
Contrefaçon, Missions et organisation de la douane -
Les changements concernant la TSVR au 1er janvier 2019 : télépaiement obligatoire au premier…
La Taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR) en 2019
Fiscalité, Transport -
La loi du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 supprime la contribution au poinçonnage au 1er…
Suppression de la contribution au poinçonnage au 1er janvier 2019
Garantie des métaux précieux -
Cette convention entre la direction générale des douanes et droits indirects et la confédération…
Signature d’une convention avec la confédération des buralistes
Contributions indirectes, Missions et organisation de la douane -
Le service en ligne SOPRANO TRANSIT-TIR permet le traitement 100 % en ligne…
Dématérialisation des demandes d'autorisation relatives au Transit ou au TIR
Transit, Services en ligne -
La marchandise était en provenance de Hong-Kong. La valeur de cette saisie s’élève à plus de 20…
Les services douaniers de Roissy saisissent 21 600 timbres contrefaisants
Contrefaçon, Lutte contre la fraude, Missions et organisation de la douane -
Une belle saisie par les douaniers de Valence et de Châteauroux.
Saisie de plus de 8 000 pièces automobiles contrefaisantes
Contrefaçon, Lutte contre la fraude, Missions et organisation de la douane -
À partir du 1er janvier 2019, le service en ligne DOMINO vous permettra de déclarer en ligne l'…
L’octroi de mer se modernise
Outre-mer, Services en ligne -
Dans le cadre de la mise en œuvre de la directive UE 2014/40, la France s'est engagée à mettre…
Disposition de sécurité pour les produits du tabac
Contributions indirectes -
Depuis le 27 août 2018, la demande et la délivrance des autorisations d'exploitation d'…
Un service en ligne pour les demandes d'autorisations de dépôt temporaire des marchandises
Services en ligne -
L’administration des douanes rappelle en premier lieu son attachement au respect du code de…
Réaction de la douane française à un article de presse relatif à la lutte contre la contrebande de tabac
Contributions indirectes -
Ces exemples illustrent le rapide parasitisme des contrefacteurs sur tous les aspects de l’…
Les douaniers de Calais Littoral saisissent plus de 12 000 contrefaçons de luxe, sport et comics
Contrefaçon, Lutte contre la fraude, Missions et organisation de la douane -
Le prix moyen du paquet de 20 cigarettes est stable à 7,90 euros. Les autres prix moyens des…
De nouveaux prix du tabac entrent en vigueur le 20 août 2018
Contributions indirectes -
« Matisse » est spécialisé dans la détection de tabac.
La France offre un chien douanier à la Russie
Missions et organisation de la douane
