Cette opération a été conduite de juin à décembre 2017 ; elle correspond à la…
La douane et l’OLAF présentent les résultats de l’opération OCTOPUS II
Missions et organisation de la douane
Actualités de la douane: Professionnelles
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Ces évolutions concernent le mode de taxation des boissons non alcooliques et le document de…
Évolution de la fiscalité des boissons non alcooliques au 1er juillet 2018
Alcools et boissons -
Le caractère obligatoire de la capsule représentative de droits (CRD) sur les bouteilles de vin…
Simplification administrative pour les professionnels du vin
Alcools et boissons -
Le 1er juillet 2018, l’Union européenne fête le 50e anniversaire de son Union douanière.
50 ans d'Union douanière européenne
Missions et organisation de la douane -
À l'honneur de cette édition 2018, le consommateur, dont la protection fait partie des…
Journée Mondiale Anti-Contrefaçon
Contrefaçon, Lutte contre la fraude, Missions et organisation de la douane -
Publication d'une nouvelle instruction qui a pour objet de mettre à jour le formulaire de…
Régionalisation de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques
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Plus de deux mille articles de contrefaçons au total, qu’il s’agisse de casquettes, d’écharpes…
Contrefaçons d’articles de sport de la finale de la Ligue Europa
Contrefaçon, Lutte contre la fraude, Missions et organisation de la douane -
L'Union européenne met en place cette surveillance à compter du 12 mai 2018.
Surveillance préalable à l’importation de certains produits en aluminium
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Cette obligation concerne les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons alcooliques…
Dématérialisation obligatoire pour le paiement des accises
Services en ligne, Alcools et boissons, Viticulture -
Au total, 2,4 tonnes de cigarettes ont été interceptées soit 122 220 paquets de cigarettes et 75…
Démantèlement par la douane et la gendarmerie d'un réseau de contrebande de cigarettes
Contributions indirectes, Missions et organisation de la douane -
À compter du 1er mars 2018, un interlocuteur unique permet d'obtenir un seul document pour l'…
Francisation et immatriculation des navires de commerce et de pêche
Navigation -
Depuis le 1er janvier 2018, les opérateurs souhaitant exercer l'activité d'opérateur de détaxe…
Activité d'opérateur de détaxe : les nouveautés règlementaires
Détaxe -
Les opérateurs bénéficiant d’un numéro d’identification en qualité de fournisseurs du réseau de…
Liste des fournisseurs agréés de tabacs manufacturés
Contributions indirectes -
La production de vin pour 2017 s’élève à 35,6 millions d'hectolitres.
La production de vin en France en 2017
Alcools et boissons -
Des nouveaux prix du tabac entreront en vigueur lundi 22 octobre 2018.
Prix du tabac
Contributions indirectes
