OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Marchés publics de l'EPA « Masse des douanes » notifiés en 2014

Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 18 février 2015

Novembre 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Mercredi 18 février 2015
Mots clés :

Novembre 2014 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants.

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Vendredi 06 février 2015
Mots clés :

2015/09-Avis aux importateurs de sucre de canne brut de Curaçao

Avis aux importateurs
Pays :
Curaçao
Produit :
1701 13
Auteur :
Publié le :
Vendredi 06 février 2015
Mots clés :

2015/08-Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux soudés originaires de Biélorussie, Chine, Russie et Ukraine

Suite enquête ouverte au titre de l'expiration des mesures en cours, suppression du droit antidumping pour les produits visés originaires d'Ukraine, maintien pour ceux originaires de Biélorussie, Chine et Russie
Pays :
Biélorussie, Chine, Russie
Produit :
Certains tubes et tuyaux en fer ou en acier non allié
Auteur :
Publié le :
Mercredi 28 janvier 2015
Mots clés :