OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2016/63-Avis aux importateurs et aux exportateurs dans le cadre des échanges UE-Cameroun
Publication par le Cameroun d'un décret fixant les règles d'origine applicables aux produits de l'UE exportées vers le Cameroun
- Pays :
- Cameroun
- Produit :
- Tous produits
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 14 décembre 2016
- Mots clés :
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Septembre 2016 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 14 décembre 2016
- Mots clés :
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Septembre 2016 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 14 décembre 2016
- Mots clés :
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2016/60-Avis aux importateurs de modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels originaires ou en provenance de République populaire de Chine
Retrait de l'acceptation de l'engagement de 2 producteurs chinois de modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels
- Pays :
- Chine
- Produit :
- modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 12 décembre 2016
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 8 Ko
2016/59-Avis aux importateurs d'acide oxalique dihydraté ou anhydre en solution aqueuse originaire de République populaire de Chine
Réinstitution d'un droit antidumping pour les marchandises fabriquées par la société chinoise Yuanping Changyuan Chemicals Co. Ltd
- Pays :
- Chine
- Produit :
- acide oxalique dihydraté ou anhydre en solution aqueuse
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 05 décembre 2016
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 7 Ko