OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2015/10-Avis aux importateurs de certaines truites arc-en-ciel originaires de Turquie
Consolidation des droits compensateurs provisoires et institution de droits compensateurs définitifs sur les importations de certaaaaaines truites arc-en-ciel originaires de Turquie
- Pays :
- Turquie
- Produit :
- Certaines truites arc-en-ciel
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 04 mars 2015
- Mots clés :
-
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Marchés publics de l'EPA « Masse des douanes » notifiés en 2014
Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 18 février 2015
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Novembre 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 18 février 2015
- Mots clés :
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Novembre 2014 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants.
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 06 février 2015
- Mots clés :
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2015/09-Avis aux importateurs de sucre de canne brut de Curaçao
Avis aux importateurs
- Pays :
- Curaçao
- Produit :
- 1701 13
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 06 février 2015
- Mots clés :
-
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