OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Mai 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
Auteur :
Publié le :
Vendredi 31 juillet 2015
Mots clés :

2015/35-Avis aux importateurs de produits plats laminés à froid en aciers inoxydables originaires de Chine

Abrogation, sans institution de droits compensateurs, de l'enregistrement des importations de produits plats laminés à froid en aciers inoxydables, originaires de Chine
Produit :
Produits plats laminés à froid en aciers inoxydables, originaires de Chine
Auteur :
Publié le :
Mercredi 29 juillet 2015
Mots clés :

2015/34 - Avis aux importateurs de la dérogation aux règles d'origine préférentielle accordée aux longes de thon (1604 14 36) du Kenya

Avis aux importateurs de la dérogation aux règles d'origine préférentielle accordée aux longes de thon du Kenya pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2015.
Pays :
Kenya
Produit :
Longes de thon
Auteur :
Publié le :
Lundi 27 juillet 2015
Mots clés :

Avril 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
Auteur :
Publié le :
Vendredi 10 juillet 2015
Mots clés :

Avril 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
Auteur :
Publié le :
Vendredi 10 juillet 2015
Mots clés :