OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Recettes fiscales perçues et montants redressés 2010-2015
Recettes et montants redressés : dédouanement, TVA, fiscalités (alcool, tabac, énergie, transport, environnement, octroi de mer).
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 13 mai 2015
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 27 Ko
Saisies réalisées par la douane de 2010 à 2014
Statistiques de saisies en matière de stupéfiants / tabac de contrebande / armes / contrefaçons / espèces protégées.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 13 mai 2015
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 20 Ko
2015 - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence
La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année budgétaire.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 12 mai 2015
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 278 Ko
2015/23-Avis aux importateurs d'acide citrique originaire de Chine et expédié de Malaisie
- Pays :
- Chine-Malaisie
- Produit :
- Acide citrique
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 07 mai 2015
- Mots clés :
-
- Télécharger le document - PDF 6 Ko
2014 - Relevé par département de la production des vins
Superficie des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / volumes produits / etc
nouveauté 2014 : volumes déclarés en VSI-VCI.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 05 mai 2015
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 71 Ko