OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Campagne viti-vinicole 2014-2015
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 08 octobre 2015
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Juillet 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 08 octobre 2015
- Mots clés :
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Juillet 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 08 octobre 2015
- Mots clés :
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2015/45-Avis aux importateurs d'acide oxalique originaire de Chine
Exonération du droit antidumping définitif pour le producteur chinois Yuanping Changyuan Chemicals Ltd. CAO B232
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Acide oxalique
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 08 octobre 2015
- Mots clés :
-
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2015/44-Avis aux importateurs de biodiesel originaire des États-Unis ou expédié du Canada
Maintien des droits antidumping et compensateurs en vigueur.
- Pays :
- Etats-Unis Canada
- Produit :
- Biodiesel
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 25 septembre 2015
- Mots clés :
-
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