OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2020/03 - Avis aux importateurs d'acide citrique
Avis d'ouverture d'un réexamen au titre de l'expiration des mesures antidumping applicables aux importations d'acide citrique originaire de la République populaire de Chine (2020/C 18/03 du 20/01/2020).
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Acide citrique
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 21 janvier 2020
- Mots clés :
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2020/02 - Avis aux importateurs de produits sidérurgiques
Modification du règlement d’exécution (UE) 2019/159 sur les mesures de sauvegarde à l'encontre des produits sidérurgiques et suppression de l’exigence de destination particulière appliquée pour les produits de la catégorie 4B
- Produit :
- produits sidérurgiques
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 17 janvier 2020
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2020/01 - Avis aux importateurs de peroxosulfates originaires de la République populaire de Chine
Maintien du droit antidumping définitif sur les importations de peroxosulfates originaires de République populaire de Chine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- peroxosulfates
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 17 janvier 2020
- Mots clés :
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Campagne viti-vinicole 2018-2019
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociantes vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 09 octobre 2019
- Mots clés :
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Campagne viti-vinicole 2017-2018
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 20 juillet 2018
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