OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2014/05 du 17/02/2014. Avis aux importateurs de dicyandiamide originaire de Chine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- dicyandiamide
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 26 mars 2014
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2014/04 du 17/02/2014. Avis aux importateurs de transpalettes à main et leurs parties essentielles originaires de Chine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Transpalettes à main
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 26 mars 2014
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2014/01 du 01/01/2014. Avis aux importateurs d'aéronefs civils en provenance de pays tiers
- Produit :
- aéronef civil
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 26 mars 2014
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2014 - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence
La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année budgétaire.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 14 février 2014
- Mots clés :
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2013 - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence
La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année budgétaire.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 14 février 2014
- Mots clés :
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