OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2015/25-Avis aux importateurs de carreaux en céramique originaires de Chine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Carreaux en céramique
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 21 mai 2015
- Mots clés :
-
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2015/24-Avis aux importateurs de certains produits laminés en aciers au silicium dits magnétiques, originaires de Chine, Corée du Sud, États Unis, Japon et Russie
Institution d'un droit antidumping provisoire à l'importation de certains produits laminés plats en acier magnétiques, originaires de Chine, Corée du Sud, États Unis, Japon et Russie.
- Pays :
- Chine Corée du Sud Etats Unis Japon Russie
- Produit :
- certains produits plats en aciers
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 19 mai 2015
- Mots clés :
-
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Recettes fiscales perçues et montants redressés 2010-2015
Recettes et montants redressés : dédouanement, TVA, fiscalités (alcool, tabac, énergie, transport, environnement, octroi de mer).
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 13 mai 2015
- Mots clés :
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Saisies réalisées par la douane de 2010 à 2014
Statistiques de saisies en matière de stupéfiants / tabac de contrebande / armes / contrefaçons / espèces protégées.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 13 mai 2015
- Mots clés :
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2015 - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence
La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année budgétaire.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 12 mai 2015
- Mots clés :
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