OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Campagne 2016/2017 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation

Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 16 novembre 2017
Mots clés :

Août 2017 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs et de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Vendredi 10 novembre 2017
Mots clés :

2017/66-Avis aux importateurs de modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels (cellules) originaires ou en provenance de Chine ou expédiés de Malaisie et de Taïwan

Réexamen des mesures antidumping et compensatrices pour les modules photovoltaïques fabriqués par la société chinoise Longi (Kuching) SDN.BHD

Produit :
modules photovoltaïque
Auteur :
Publié le :
Jeudi 09 novembre 2017
Mots clés :

2017/65-Avis aux importateurs de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte, originaires de la République populaire de Chine ou expédiés d'Inde, d'Indonésie, de Malaisie, de Taïwan et de Thaïlande

Reconduction des droits antidumping pour certains tissus de fibre de verre à maille ouverte originaires de la République populaire de Chine ou expédiés d'Inde, d'Indonésie, de Malaisie, de Taïwan et de Thaïlande

Produit :
certains tissus de fibre de verre à maille ouverte
Auteur :
Publié le :
Jeudi 09 novembre 2017
Mots clés :

2017/64-Avis aux importateurs de certains poissons et produits de la pêche, originaires du Kosovo

Ouverture de 2 contingents pour les truites et les carpes originaires du Kosovo

Pays :
Kosovo
Auteur :
Publié le :
Vendredi 27 octobre 2017
Mots clés :