OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2019
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7285 du 28/12/2018.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 31 décembre 2018
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Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2016
Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2016.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 26 octobre 2018
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Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2015
Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2015.
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- Publié le :
- Vendredi 26 octobre 2018
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Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2014
Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2014.
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- Publié le :
- Vendredi 26 octobre 2018
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Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2013
Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2013.
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- Publié le :
- Vendredi 26 octobre 2018
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