OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Mises à la consommation de vins

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.

La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante

Auteur :
Publié le :
Mercredi 04 novembre 2020
Mots clés :

Campagne viti-vinicole 2019-2020

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 14 octobre 2020
Mots clés :

Octroi de mer Guadeloupe, dispositif d’exonération - 01/01/2020

Dispositif d’exonération d’octroi de mer sur l’importation en Guadeloupe de biens destinés à des activités économiques agréées suite à la délibération CR/19-1320 du 28 décembre 2019.
L'octroi de mer et l’octroi de mer régional sont exigibles dans les départements suivants : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 03 janvier 2020
Mots clés :

Octroi de mer Guadeloupe - 01/01/2020

L'octroi de mer et l’octroi de mer régional sont exigibles dans les départements suivants : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion.
Mise à jour suite à la délibération CR/19-1319 du 28 décembre 2019.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 03 janvier 2020
Mots clés :

Campagne viti-vinicole 2018-2019

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociantes vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 09 octobre 2019
Mots clés :