OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2015/12-Avis aux importateurs de carreaux en céramique originaires de Chine

Clôture d'un enquête de réexamen partiel et affectation d'un CACO individuel au fabricant chinois GANI
Pays :
Chine
Produit :
Carreaux en céramique
Auteur :
Publié le :
Mercredi 18 mars 2015
Mots clés :

2015/11-Avis aux importateurs d'acide trichloro-isocyanurique et des préparations à base de cette substance, originaires de Chine

Clôture d'un enquête au titre de "nouvel exportateur" et perception du droit antidumping définitif sur les importations, qui pendant cette procédure ont fait l'objet d'un enregistrement, de symclosène fabriqué par la société chinoise Juancheng Kangtai Chemical Co. Ltd.
Pays :
Chine
Produit :
Acide trichloro-isocyanurique (ou symclosène)
Auteur :
Publié le :
Mercredi 18 mars 2015
Mots clés :

Décembre 2014 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants.

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Lundi 09 mars 2015
Mots clés :

Décembre 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Lundi 09 mars 2015
Mots clés :

2015/10-Avis aux importateurs de certaines truites arc-en-ciel originaires de Turquie

Consolidation des droits compensateurs provisoires et institution de droits compensateurs définitifs sur les importations de certaaaaaines truites arc-en-ciel originaires de Turquie
Pays :
Turquie
Produit :
Certaines truites arc-en-ciel
Auteur :
Publié le :
Mercredi 04 mars 2015
Mots clés :